Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN
Monsieur Olivier GERVAL

Numéro de dépôt :
4488455
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN de Olivier GERVAL

Présentation de la marque ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par monsieur Olivier GERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Olivier GERVAL domicilié(e) 44 bis rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Olivier GERVAL a également déposé les autres marques suivantes : C' 6 12 C-SIX-DOUZE , CCMD , CW INSTITUTE , OLIVIER GERVAL FASHION DESIGN INSTITUTE OGFDI , CREATIVE WORKSHOP INSTISTUTE


Monsieur Olivier GERVAL - 44 bis rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France


IPSIDE, Madame Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; services d'intermédiation commerciale; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ces produits suivants relevant des domaines de la beauté, le soin et l'hygiène de la personne et des animaux, la parfumerie et les cosmétiques, l'habillement et les accessoires de mode, le textile, la mercerie, la maroquinerie, la bijouterie, l'horlogerie, la lunetterie, la décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les arts de la table, le linge de maison, l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, le jardinage, le bricolage, l'outillage, le divertissement et les loisirs, le sport et les jeux, le voyage, la photographie, le cinéma, la presse et l'édition, la musique, la papeterie, l'électroménager, l'audiovisuel, la télécommunication, la téléphonie et l'informatique ;

Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation d'ateliers; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production et location de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; informations en matière de divertissement ; services d'organisation et de production de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; services de recyclage professionnel ; services de photographie ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles en matière commerciale dans le domaine de la franchise ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; contrôle de qualité ; essais de matériaux.